Troisième devoir

Publié le par kerguelen

Ce devoir compte pour le second trimestre.

 

DEVOIR ECONOMIE DROIT     5-12-05     1ère STG

 

 

 

 

 

(Calculatrice et téléphone portable interdits)

 

 

(Ne négligez pas l’orthographe et la présentation)

 

 

(N’oubliez pas de gérer votre temps)

 

 

 

1)  Expliquez : F.B.C.F., patrimoine d’une personne, jurisprudence.

 

2)  Pourquoi l’information et le savoir-faire sont-ils considérés comme des facteurs de production ?

 

3)  Quelles sont les 5 catégories d’agents économiques et quelles sont leurs fonctions économiques principales ?

 

4)  Qui a le pouvoir d’élaborer ou de modifier la Constitution ? Qui a le pouvoir d’élaborer et de voter une loi ? Qui a le pouvoir de décider d’un règlement ?

5)  Illustrez, en prenant un exemple pour chacun d’entre eux, les principes de hiérarchie et de complémentarité des sources du droit.

 

6)  A partir du document suivant, répondez aux questions :
- présentez cette décision de justice (type de décision, juridiction, date et parties en présence),
- quel est le visa de cette décision ?
- quel est l’attendu de principe ?
- quels sont les faits ?
- quel est le sens de cette décision ?

Le document est un extrait de l'arrêt n° 1523 du 9/10/01 de la Chambre civile de la CC. (Voir Edition Magnard page 47)

 

 

 

 

 

 

 

Publié dans eco-droit-1ere-stg

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rabahi richard 12/12/2005 22:48

bonsoir je suis éléve de 1ere STG (gestion) au lycée Marie de Champagne à Troyes (10) et actuellement notre classe a des problèmes de compréhensions avec notre professeur d'éco-droit et je voulais vous dire que ce que vous faites est trés bien!!! continuez ainsi... je vais faire tourner votre site à toute ma classe pour essayer qu'elle aussi arrive a comprendre ces matières!!!
sinon pouvez vous me dire sur quels sites je pourais trouver les cours en entier svp